Obliquenight Vault Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Obliquenight Vault, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 5 000 €, immatriculée sous le numéro RCS Lyon 892 447 015, SIRET 892 447 015 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR62 892447015.

Présidente : Mme Camille Ferrand.
Siège : 18 rue Burdeau, 69001 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 10 58 34.
Email : bonjour@obliquenight-vault.fr.

2. Hébergement

L'hébergement du site est assuré par OVH SAS, société immatriculée à Lille, dont les serveurs sont situés 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directrice de la publication

La direction de la publication est assurée par Mme Camille Ferrand, en sa qualité de présidente d'Obliquenight Vault.

4. Propriété intellectuelle et droit à l'image

Les photographies, films, textes et éléments graphiques présentés ici demeurent la propriété exclusive d'Obliquenight Vault et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans accord écrit est interdite. Les modalités de cession des droits d'usage des images réalisées pour la clientèle sont définies au contrat de prestation.

5. Assurance professionnelle

Le studio exerce son activité de photographie et de captation vidéo en étant couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle, garantissant les dommages susceptibles de survenir dans le cadre de nos prestations.

6. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. À défaut d'accord amiable en cas de différend, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.